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Franck601

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Le 06 Septembre 2018 à 07h08
Franck601 Numéro de coque
Le 06 Mars 2018 à 22h50
Franck601

Franck601 a lancé un nouveau sujet sur le forum marques :

Importation de Mini 2016

Le 06 Mars 2018 à 22h06
Importation de Mini 2016
Citation :


Oui la description du processus servira à d’autres, merci pour ton retour ;)
Bonsoir et merci pour ton efficacité

Je viens de récupérer la Mini et effectivement le numéro de coque est bien sur le coté gauche!!

Pour l'instant, voici le processus pour importer un véhicule d'un pays étranger où vous étiez résident

Lorsque vous êtes expatrié, si vous achetez un véhicule à l'étranger, et que vous rentrez en France par la suite, il faut répondre à plusieurs critère pour que l'importation du véhicule puisse de faire en franchise de douane et de TVA.

1) Certains pays demandent une expatriation d'au moins un an pour éviter de payer TVA et taxe de douane lors de l'importation en France
2) Il faut être propriétaire au moins 6 mois du véhicule à exporter
3) Faire, dans le pays d'origine (pour moi EAU), les démarches en vue de l'export du véhicule
Vous pouvez confier cela à votre déménageur, mais la plupart du temps il s'agit de faire les démarches soi-même.
Il faut également veillez à procéder aux démarches assez en amont par rapport à votre déménagement pour ne pas être trop juste pour l'export.
Dans mon cas, l'équivalent de la carte grise locale est annulée, et un certificat d'export est remis au propriétaire (Export Certificate) à l'issue d'un marathon administratif et d'un contrôle technique.
4) Le Certificat d'export est à remettre au déménageur avec la facture d'achat reprenant tous les éléments du véhicule
5) Donner les clés de la voiture au déménageur (snif) et celui-ci la met dans le container
6) Attendre patiemment (pour moi 1 mois) l'arrivée du container
7) En France la voiture doit être dédouanée.
Vous n'aurez pas de frais à payer si vous répondez au critères du 1) et du 2)
Pas de TVA, pas de Taxe de douanes donc !
8) Obtenir le certificat de dédouanement cerfa 846A
9) Appeler la marque de votre voiture ou télécharger sur le site internet du constructeur le dossier à remplir et à envoyer pour obtenir un COC

Dans mon cas j'en suis à cette étape.
Je vous tiendrai au courant pour la suite à donner.

Par contre Orpheus, tu disais qu'il n'est pas possible de faire une télétransmission pour la demande d'immatriculation, faut il chercher un dossier à la préfecture?
Je croyais qu'ils de traitaient plus que des demandes par internet?

Merci
Sur le forum Marques le 08 mars 2018 à 21h37
Importation de Mini 2016
Citation :


J’ai vérifié sur la F57.
J’ai bien un numéro à 8 caractères sur le dôme de suspension gauche. A droite c’est le numéro de châssis.

Ici, j’ai pointé la lumière



Tu es trop fort!!!!!
Je vais récupérer ma mini demain et te tiens au courant.
Je partagerai la suite de mon parcours pour aider d’autres personnes qui seront dans le même cas
Sur le forum Marques le 06 mars 2018 à 23h19
Importation de Mini 2016
Citation :


Les F55 dont toutes fabriquées au UK.
Selon leur destination les voitures sont équipées pour répondre aux réglementations nationales.

Ta voiture a été là bas je présume. Neuve?
Je l'ai acheté d'occasion.
Un propriétaire avant moi (il l'a acheté neuve)
Sur le forum Marques le 06 mars 2018 à 23h08

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