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Maximous75

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Le 15 Juin 2016 à 03h49
Maximous75
Le 15 Décembre 2015 à 21h55
Suspension permis suite à un accident
Bonjour Tisuisse et merci de ta réponse.

Tu es précis, mets ton jugement de côté et je t'en suis reconnaissant, ceux qui liront le sujet à la recherche d'infos dans le futur aussi.
Avant de vous écrire j'ai pris rdv avec un aavocat à disposition à mon travail et lui aussi ne trouve pas ça normal, donc je ne suis pas le seul à trouver la procédure abusive pour information.
Si c'est la consommation qui pose soucis je suis ok pour être entendu dans ce cadre la. Mais si j'ai été dépisté négatif je vois pas pourquoi on me suspendrait mon permis. Je sais pas si je suis clair, mais pour moi soit on est dépisté positif, soit on ne l'est pas et je vois pas ce que vient faire une suspension dans ce cas, c'est bien une loi française qui encadre le dépistage.
J'aurais été soumis à un test salivaire comme sur un contrôle routier classique j'étais dépisté négatif et j'aurais absolument rien eu. Qu'on m'entende pour usage dans le cadre du code pénal, qu'on me face une procédure pour ça à la limte je comprendrais.

Maintenant d'un côté il y a un article de lois qui prend en compte ce taux minimum et au dessus de ce taux cous êtes considéré sous emprise et au quel cas c'est une procédure beaucoup plus contraignante que la mienne, suspension, amende, tribunal, la totale. Conduite sous emprise de stupéfiant.
Et d'un autre côté il y a effectivement un article de loi qui va dans ton sens Tisuisse et dit que peu importe le taux vous êtes en infraction et on peu vous suspendre vôtre permis. Mais dans ce cas c'est juste une suspension apparemment.

Je vais tenter d'attirer la bienveillance du sous préfet par courrier, je suis pas responsable de l'accident, j'ai tous mes points et c'est moi prend tout dans cette histoire. Le gars en voiture il a rien, il a faillit me tuer et on le laisse conduire paisiblement, moi je suis en vrac et en plus on me fait une procédure poussée.
Si vous voyez autre chose à ajouter susceptible de faire pencher la balance ou à ajouter tout simplement je prends :)

Bonne journée à tous !!
Sur le forum Pratique le 16 décembre 2015 à 11h43
Suspension permis suite à un accident
Bonjour tout le monde !

Je ne sais pas si il faut passer par une présentation dont j'ai pas trouvé la rubrique donc je vais le faire brièvement ici. Maxime, j'ai 27ans, j'ai le permis et je suis sur moto depuis 2ans et je vis à Paris.

En août de cette année j'ai eu un accident avec une voiture sur l'autoroute. Me concernant sur ma conduite je n'ai rien à me reprocher je suis pas responsable de l'accident, sur le coup j'étais conscient, au sol sans pouvoir bouger quoi que ce soit et les policiers ont procédé à une analyse de sang sans me le dire. 10 jours avant j'etais à aux pays-bas...mais en règle générale je consomme pas et encore moins en conduisant. Donc j'étais négatif à l'alcool et aux stupefiants, mais ils ont retrouvé de faibles traces de cannabis dans mon sang et ils ont gardé mon permis. Je ne l'avais plus quand on m'a remis mes affaires en arrivant a l'hôpital du moins.
2 jours après quelqu'un est passé chez moi pour prendre mon courrier et j'avais un recommandé, une supension de permis de 4mois pour usage de stupéfiant. Je n'ai pas de tribunal ou quoi que ce soit car je n'étais pas sous l'emprise au moment de l'accident, mais je dois me re soumettre à une analyse d'urine et une visite médicale pour récupérer mon permis.

Est-ce que quelqu'un a déjà entendu parlé de quelque chose de similaire concernant la suspension ? Moi ça me semble carrément abusif.
Je souhaite faire un recours gracieux au sous préfet qui m'a suspendu, avez-vous à vôtre connaissance des recours ayant aboutit (même pour d'autres motifs) ? Vaut mieux le faire assisté d'un avocat ou je fais un recours expliquant que je ne suis sorti du cadre légal à aucun moment, j'ai consommé dans un pays où c'est légal, j'ai été dépisté négatif le jour de mon accident par prise de sang donc incontestable et j'estime que cette décision est abusive.

Si la visite médicale et l'analyse d'urine négative annuleraient la suspension, je la ferais, je demanderais rien à personne et je vous embêterais pas avec mon histoire. Je sors à peine de l'hopitâl, la suspension en elle même n'a aucun effet sur moi. Mais la je vais me retrouver à payer une surprime d'assurance car j'aurais été suspendu plus de trois mois alors que j'ai rien fais de mal.

Merci d'avoir pris le temps de me lire.

Bonne soirée.

Maxime.
Sur le forum Pratique le 15 décembre 2015 à 21h55

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